Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUTERIVE
Union des Caves Coopératives Agricoles de la Région du Vin de Pays d'Hauterive en Pays d'Aude

Numéro de dépôt :
957988
Date de dépôt :
25/09/1974
Lieu de dépôt :
Narbonne

Présentation de la marque HAUTERIVE

Déposée le 25 septembre 1974 par Union des Caves Coopératives Agricoles de la Région du Vin de Pays d'Hauterive en Pays d'Aude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Narbonne), la marque française « HAUTERIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Union des Caves Coopératives Agricoles de la Région du Vin de Pays d'Hauterive en Pays d'Aude domicilié(e) (coopérative agricole), Ornaisons (Aude). - France.

La marque HAUTERIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque HAUTERIVE est expirée depuis le 25 septembre 1984.

Union des Caves Coopératives Agricoles de la Région du Vin de Pays d'Hauterive en Pays d'Aude a également déposé les autres marques suivantes : ROCNORE MINERVOIS


Union des Caves Coopératives Agricoles de la Région du Vin de Pays d'Hauterive en Pays d'Aude - (coopérative agricole), Ornaisons (Aude). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-517

Vins.